Article 1 : Préambule

Le présent règlement est établi conformément aux dispositions du Code du travail.

Le présent règlement intérieur a pour objet de préciser certaines dispositions s’appliquant à tous les stagiaires, et ce, pour toute la durée de formation suivie, qu’elles soient en présentiel ou à distance.

Chaque stagiaire est considéré comme ayant accepté les termes du présent règlement lorsqu’il suit une formation dispensée en présentiel ou à distance par IT ACADEMY.

Article 2 : Hygiène et sécurité

2.1 HYGIENE

Il est interdit aux stagiaires d’entrer dans les locaux de la société IT ACADEMY en état d’ivresse ou sous substance de drogue.

De même qu’il est interdit aux stagiaires d’introduire des boissons alcoolisées et de la drogue.

Il est interdit de fumer dans les salles de formations.

Les stagiaires fumeurs doivent fumer à l’extérieur des locaux et uniquement aux heures de pause.

2.2 SÉCURITÉ

Les stagiaires se rendront seuls aux formations, les personnes accompagnantes ne peuvent rentrer dans les locaux de la société IT ACADEMY.

Tout incident ou accident survenu au cours d’un stage de formation doit être immédiatement déclaré par le stagiaire auprès du formateur ou au service administratif chargé des formations.

En cas d’alerte ou d’évacuation, le stagiaire doit cesser toute activité de formation et suivre dans le calme les directives du formateur sous l’autorité duquel ils sont placés.

Article 3 : Règles générales de discipline

3.1 TENUE ET COMPORTEMENT

Les stagiaires doivent avoir une tenue décente et un comportement correct vis-à-vis des formateurs et tout autre personne présente dans les locaux de la société.

3.2 HORAIRES ET PRESENCE DES STAGIAIRES FORMATION EN PRESENTIEL

Les horaires de formation sont fixés par IT ACADEMY, les stagiaires doivent les respecter.

Les formations se déroulent de 09h à 12h et de 13h à 16h, sauf modifications horaires précisées sur la convention de formation.

Les stagiaires doivent pour chaque journée ou demi-journée, signer une feuille d’émargement et en fin de stage remplir et retourner le questionnaire de satisfaction envoyé en fin de session. Au retour du questionnaire de satisfaction complété une attestation de formation sera délivrée.

En cas de retard ou d’absence, les stagiaires doivent avertir le formateur et le service administratif chargé des formations (operations@et9.eu).

Par ailleurs, les stagiaires ne peuvent s’absenter pendant les heures de stage, sauf circonstances exceptionnelles validées par le responsable de la formation.

3.3 UTILISATION DU MATERIEL

Le matériel mis à disposition des stagiaires ne doit pas être utilisé sans la présence du formateur.

Chaque stagiaire se doit de conserver le matériel en bon état et de le restituer à la fin de chaque session suivie.

3.4 ENREGISTREMENT

Il est formellement interdit, sauf autorisation d’ IT ACADEMY d’enregistrer ou de filmer les sessions de formation en présentiel ou à distance.

3.5 RESPONSABILITE DE LA SOCIETE IT ACADEMY

La société IT ACADEMY décline toute responsabilité en cas de vol, perte ou détérioration des objets personnels laissés par les stagiaires dans les locaux de la société.

Article 4 : Organisation des formations à distance

4.1 COMMUNICATION DONNEES STAGIAIRES 

Pour le bon déroulement des formations et pour assurer la pleine communication sur les formations à distance, les stagiaires sont tenus d’avoir transmis leur adresse mail.

Ces données sont utilisées par l’organisme aux seules fins de pouvoir transmettre aux
stagiaires les modalités relatives à l’organisation et à la bonne gestion administrative des formations.

Les stagiaires reçoivent quelques jours avant la formation la convocation et le lien d’accès à la formation en visioconférence (via TEAMS).

4.2 HORAIRES ET PRESENCE DES STAGIAIRES EN VISIOCONFERENCE

Les horaires de formation sont fixés par IT ACADEMY, les stagiaires doivent les respecter.

Les formations en visioconférence (via TEAMS) se déroulent de 09h à 12h et de 13h à 16h, sauf modifications horaires précisées sur la convention de formation.

Les stagiaires doivent pour chaque journée ou demi-journée, signer une feuille d’émargement et en fin de stage remplir et retourner le questionnaire de satisfaction envoyé en fin de session. Au retour du questionnaire de satisfaction complété une attestation de formation sera délivrée.

En cas de retard ou d’absence, les stagiaires doivent avertir le formateur et le service administratif chargé des formations (operations@et9.eu).

Par ailleurs, les stagiaires ne peuvent s’absenter pendant les heures de stage, sauf circonstances exceptionnelles validées par le responsable de la formation.

Un état de présence est édité pour chaque journée ou demi-journée réalisée.

Article 5 : Documentations pédagogiques

L’ensemble des contenus et supports pédagogiques quelle qu’en soit la forme (électronique,
numérique, orale) utilisés par IT ACADEMY pour assurer les formations ou remis aux stagiaires constituent des œuvres originales et à ce titre sont protégées par la propriété intellectuelle et le copyright.

À ce titre, le client et le stagiaire s’interdisent d’utiliser, transmettre, reproduire, exploiter ou
transformer tout ou partie de ces documents. Cette interdiction porte, en particulier, sur toute utilisation faite par le client et le stagiaire en vue de l’organisation ou l’animation de formations.

Article 6 : Sanctions

Tout manquement au respect du présent règlement intérieur pourra faire l’objet d’une sanction.

Selon la gravité et la nature du manquement constaté, la sanction pourra consister à un avertissement, un blâme ou rappel à l’ordre ou encore une exclusion définitive de la formation.

IT ACADEMY informe l’employeur ou tout organisme financeur de la sanction prise.